BR-45 : base imposable manquante dans la ventilation de TVA
Une ou plusieurs ventilations de TVA (BG-23) n'indiquent pas de base imposable (BT-116) — le montant sur lequel le taux de TVA de la catégorie s'applique. Ce champ alimente le calcul du montant de TVA (BT-117), vérifié par BR-CO-17.
Mis à jour le : 2026-07-22
Champ concerné
BT-116 VATCategoryTaxableAmount / cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount (UBL) / ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount (CII)
Cause
Le regroupement des lignes par catégorie de TVA a été effectué, mais le total de la base pour une catégorie n'a pas été calculé ou exporté — souvent parce que la catégorie ne comportait qu'une seule ligne et que le logiciel a omis l'agrégation.
Correction
Pour chaque groupe cac:TaxSubtotal (UBL) ou ram:ApplicableTradeTax (CII), renseignez la base imposable comme la somme des montants nets de toutes les lignes de cette catégorie de TVA, plus les charges et moins les remises rattachées à cette catégorie.
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Questions fréquentes
La base imposable (BT-116) est-elle la même chose que le total HT (BT-109) ?▼
Seulement si toutes les lignes partagent la même catégorie et le même taux de TVA. Dès qu'une facture mélange plusieurs taux (standard + réduit, par exemple), chaque catégorie a sa propre base imposable, et leur somme doit égaler BT-109.
Une base à 0,00 € est-elle acceptée ?▼
Oui, pour une catégorie exonérée ou à taux zéro, la base peut être 0.00 si aucune ligne n'y est rattachée avec un montant non nul. BR-45 vérifie que le champ est présent, pas sa valeur.