BR-46 : montant de TVA manquant dans la ventilation
Une ou plusieurs ventilations de TVA (BG-23) n'indiquent pas de montant de TVA (BT-117) — la TVA calculée pour cette catégorie. C'est le pendant de BR-45 (base imposable) : les deux champs ensemble permettent de vérifier BR-CO-17.
Mis à jour le : 2026-07-22
Champ concerné
BT-117 VATCategoryTaxAmount / cac:TaxSubtotal/cbc:TaxAmount (UBL) / ram:ApplicableTradeTax/ram:CalculatedAmount (CII)
Cause
La base imposable de la catégorie a été calculée mais le montant de TVA correspondant n'a pas été exporté, souvent en raison d'une étape de calcul manquante entre la base et le montant de taxe dans le pipeline d'export.
Correction
Pour chaque cac:TaxSubtotal (UBL) ou ram:ApplicableTradeTax (CII), renseignez le montant de TVA comme base imposable (BT-116) multipliée par le taux de la catégorie (BT-119), divisé par 100 et arrondi à deux décimales.
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Questions fréquentes
Une catégorie exonérée doit-elle quand même avoir un montant de TVA ?▼
Oui, le champ doit être présent avec la valeur 0.00 pour une catégorie exonérée ou à taux zéro. BR-46 vérifie la présence du champ, pas qu'il soit strictement positif.
Quelle différence entre BR-46 et BR-CO-17 ?▼
BR-46 vérifie que le champ BT-117 existe. BR-CO-17 vérifie en plus que sa valeur est correcte : base × taux / 100, arrondi. Une facture peut passer BR-46 et échouer BR-CO-17 si le calcul est faux.